Patrick Cases
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CASES Patrick
Jean, Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes de Perpignan
Objet:
Gaillarde
Perpignan
JUSB2033495A
(source BOMJ)
conférés
07 Décembre 2020
07/12/2020
De:
Patrick Cases
conseiller régional de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt et du bois
date_debut
=
"
2016-09-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000033087484
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2016
04/09/2016
De:
Patrick CASES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin
12
représentants des salariés de la branche professionnelle
Groupe:
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000028241229
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2013
26/11/2013